Vendeur :
Peggy Drouault
14 rue des Faluns
37240 MANTHELAN
Numéro Siret : 754540435
Commandes - Enregistrement
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Validation de commande
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Nature des œuvres vendues
Tous les tableaux abstraits en vente sur le site Internet sont proposés par l’artiste peintre Peggy Drouault immatriculé.
Ce statut ouvre un droit de déduction fiscale pour les entreprises. L’acquisition d’une œuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l’artiste Peggy Drouault garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation.
Commander un ou plusieurs tableaux
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Les moyens de paiement
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– Chèque
– virement
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Livraison expéditions
La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison indiquée dans un délai de 7 jours ouvrables. Les frais de livraison seront indiqués à la fin de votre processus de commande.
Modalités de retour
Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation , vous disposez d’un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez nous retourner les œuvres ( les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres.
Responsabilité et Garantie
Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.
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