Mentions Légal

1. Éditeur du site / Vendeur

Nom commercial : RPS Capital

Statut juridique : Entreprise Individuelle (Auto-Entrepreneur)

SIREN : 990 761 132

SIRET : 990 761 132 00010

Code APE : 8559B – Autres enseignements

TVA : Non applicable – article 293B du CGI

Titulaire de l’entreprise :

Gaël KERMAGORET

Adresse professionnelle :

26 Rue Danielle Casanova, 29200 Brest, France

E-mail de contact : thetradingrat23@gmail.com

2. Hébergement et infrastructure

Le site de vente et les pages produit sont hébergés par :

Payhip Ltd

27 Old Gloucester Street,

London, WC1N 3AX,

United Kingdom

Site : https://payhip.com/

Les paiements sont traités exclusivement par :

Stripe Payments Europe, Ltd

1 Grand Canal Street Lower,

Dublin, Ireland

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus proposés par RPS Capital (PDF, formations, vidéos, tableaux, outils, ressources pédagogiques, visuels, textes, etc.) est la propriété exclusive de l’entreprise.

Toute reproduction, modification, diffusion, partage ou revente, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et pourra entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.

4. Nature des services et limitation de responsabilité

Les formations et contenus fournis par RPS Capital ont une finalité strictement pédagogique.

Ils ne constituent :

• ni un conseil en investissement,
• ni une recommandation d’achat ou de vente d’actifs,
• ni un service financier,
• ni une gestion de portefeuille.

L’utilisateur demeure seul responsable de ses décisions et de ses investissements.

RPS Capital ne pourra être tenu responsable d’éventuelles pertes financières, erreurs d'interprétation ou mauvaises manipulations sur les plateformes de trading.

5. Données personnelles (RGPD)

RPS Capital peut être amené à collecter les données suivantes :

• nom, prénom
• adresse e-mail
• données de paiement (gérées uniquement par Stripe)
• historique des commandes
• informations nécessaires à la facturation

Finalités :

• délivrance des contenus numériques
• gestion des commandes
• facturation
• relation client
• accès aux services en abonnement

Droits des utilisateurs :

Conformément au RGPD, toute personne peut exercer les droits suivants :

• accès
• rectification
• suppression
• opposition
• limitation
• portabilité

Toute demande doit être adressée à :

📧 thetradingrat23@gmail.com

Aucune donnée n’est jamais vendue à des tiers.

Les données ne sont partagées qu’avec les prestataires techniques indispensables au fonctionnement du service (Payhip, Stripe).

6. Liens externes

RPS Capital n’est pas responsable du contenu des sites tiers accessibles via des liens figurant sur la boutique ou dans les formations.

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige et faute d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile professionnel de l’auto-entrepreneur.