L'ABC du droit des transports routiers

L'ABC du droit des transports routiers

Le Règlement 561/2006, la Convention CMR, la loi du 5 mai 1872 sur le gage commercial... Le droit des transports routiers est écrit pour des juristes.

Mais ce sont les chauffeurs, les exploitants et les gestionnaires de flotte qui doivent l'appliquer, tous les jours, sans nécessairement avoir fait une seule année de droit.

Entre les deux, il y a un vide. Ce manuel vise à le combler.

Conçu comme un véritable outil de formation — et non comme un résumé de code — il traduit la matière juridique en repères concrets : qui est responsable, de quoi, et jusqu'où ; ce que le tachygraphe enregistre réellement et ce qu'il ne pardonne pas ; ce que change concrètement le statut de commissionnaire par rapport à celui de transporteur.

Cinq fiches structurées, des synthèses visuelles, des QCM pour vérifier ce qui a été retenu, un glossaire pour ne plus buter sur le vocabulaire, et le texte intégral de la Convention CMR en annexe, pour aller à la source quand il le faut.

Que vous prépariez une formation, que vous encadriez une équipe, ou que vous vouliez simplement comprendre ce à quoi vous vous engagez chaque jour en matière de transport, ce manuel a été conçu pour vous.

Saïd Taouil est professeur invité à la Haute École Francisco Ferrer (HEFF) et formateur à l'EFP (Espace Formation PME), spécialisé en droit et organisation des transport.