Au 05 septembre 2025

Préambule

Le site payhip.com/CalamityChaz commercialise les produits suivants : reprographies en quantité limitée, œuvres originales. Le client est tenu de prendre connaissance des présentes conditions générales de vente avant de passer commande. La validation de la commande vaut acceptation des conditions générales de vente.

1. Identification du Vendeur

Nom : Charline Naudet

Statut : Artiste-auteure, régime micro-BNC

Email : calamity.chaz.art@gmail.com

N° SIRET : 928 835 099 00013

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues entre le vendeur - Calamity Chaz - et des acheteurs non professionnels (ci-après le «client»), désirant acquérir les produits proposés à la vente (ci-après les «produits») par le vendeur sur le site payhip.com/CalamityChaz.

Par «produits», il faut entendre l’ensemble des produits commercialisés via le site payhip.com/CalamityChaz.

Le client peut consulter librement et à tout moment ces CGV en cliquant sur le lien «Termes et Conditions» se trouvant dans la navigation de bas de page du site. Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont :

• Œuvres originales (dessins, peintures, illustrations), accompagnées d’un certificat d’authenticité
• Tirages d’art en édition limitée, numérotés et signés à la main, accompagnés d’un certificat d’authenticité numéroté

Les caractéristiques essentielles des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions et de couleurs sont présentées sur le site payhip.com/CalamityChaz avec la plus grande exactitude possible, ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.

Les photographies présentant les produits peuvent, malgré toutes les précautions comporter des différences minimes avec l’article mis en vente (pouvant être dû au traitement des photographies, ou à l’affichage des données sur l’écran par exemple). Le vendeur ne saurait en être responsable.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).

Ils n’incluent pas les frais de livraison, indiqués avant validation de la commande.

Les offres présentées sur le site payhip.com/CalamityChaz sont valables dans la limite des stocks disponibles. Le vendeur se réserve le droit de modifier l’assortiment des produits, leurs délais de disponibilité et leurs prix. En cas d’indisponibilité du produit commandé, le client en sera informé au plus tôt par email et aura la possibilité d’annuler sa commande.

5. Commandes

La validation de la commande entraîne acceptation des présentes CGV.

Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande pour motif légitime (rupture de stock, problème de paiement, etc.).

6. Paiement

Sur le site, les paiements s’effectuent par carte bancaire et sont sécurisés. Aucune commande ne pourra être finalisée en ligne sans le paiement. La date de validation de la commande correspond à la date de paiement en ligne.

La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement.

7. Livraison

Les produits présentés sur le site payhip.com/CalamityChaz sont proposés à la vente pour les territoires suivants : France. Nous contacter directement pour tout achat en dehors du territoire.

Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit, le vendeur ne saurait être tenu responsable d’erreurs de saisie et des conséquences sur la livraison.

Les commandes sont expédiées par La Poste en lettre suivie pour les petits formats, ou en colis affranchi pour les grands formats.

Chaque œuvre est soigneusement emballée et expédiée avec suivi.

Les délais indicatifs de livraison sont de 5 à 10 jours ouvrés.

Les risques liés au transport sont transférés au client dès la remise du colis au transporteur.

Dès que votre commande est postée, vous recevrez un email du vendeur avec le numéro de suivi, qui vous permettra de suivre la livraison.

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.

Les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par mail à l’adresse suivante: calamity.chaz.art@gmail.com dans un délai de sept jours à compter de la livraison, et ne concerne que les articles non utilisés et renvoyés dans leur emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Le remboursement interviendra après réception de l’œuvre retournée dans son état initial.

10. Propriété intellectuelle

Les œuvres, originales ou reproduites, demeurent la propriété intellectuelle et artistique exclusive de l’artiste-auteure (le vendeur), conformément au Code de la propriété intellectuelle.

L’achat d’une œuvre ne confère aucun droit d’exploitation (reproduction, diffusion, représentation), sauf accord écrit de l’artiste.

Les visuels : illustrations, images ou logotypes figurant sur les produits qu’ils soient déposés ou non, sont la propriété exclusive de son titulaire.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces derniers sur quelque support que ce soit, sans accord préalable du vendeur, est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

11. Données personnelles et cookies

Les informations nominatives et personnelles sont indispensables pour les traitements, paiements, livraisons des commandes et pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Ces informations restent confidentielles. Le client reconnaît en avoir connaissance.

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant.