Conformément aux dispositions de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :

1) Éditeur du site

Nom commercial : Haut comme trois gommes

Éditeur : Cécile PETIT EI

Adresse : 27 rue des aulnes - 37550 Saint - Avertin

E-mail : hautcomme3gommes arobase gmail.com

SIRET : 999 257 132 00012

Immatriculation : RCS Tours

TVA : TVA non applicable – article 293B du CGI

2) Activité

Création et vente en ligne de ressources pédagogiques numériques téléchargeables (fichiers PDF, documents et supports pédagogiques).

3) Hébergement

Le site / la boutique est hébergé(e) par :

Payhip Ltd

Adresse : 85 Great Portland Street, 1er étage, Londres, Royaume-Uni.

4) Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus proposés (documents, textes, visuels, fichiers numériques) est protégé par le droit d’auteur.

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