Mentions Légales & CGV
MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. Éditeur et Vendeur
- Nom / Prénom : Stevens Magali (Nom d'auteur : M.R. Stevens)
- Statut : Entreprise Individuelle
- SIRET : 91880053300013
- Contact : Ali1980.r.s@hotmail.fr
2. Produits et Prix Les produits proposés à la vente sont des livres numériques (ebooks au format ePub). Les prix affichés sont en Euros (€) toutes taxes comprises.
3. Commande et Précommande
- Commande classique : Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou PayPal. Le lien de téléchargement est fourni immédiatement après la validation du paiement.
- Précommande : Le paiement est encaissé le jour de la commande. L'ebook est distribué automatiquement par e-mail à la date fixée lors de l'achat.
4. Droit de rétractation (Ebooks) Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux contenus numériques fournis sur un support non matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable du consommateur. Pour les précommandes : L'annulation et le remboursement sont possibles sur simple demande par e-mail avant la date de livraison effective de l'ebook.
5. Protection des données personnelles (RGPD) Les informations collectées (nom, prénom, e-mail) servent uniquement au traitement de votre commande et à l'envoi de votre livre. Elles ne seront jamais partagées ou revendues à des tiers.