CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les Trésors Créatifs
Dernière mise à jour : 27 septembre 2026
Article 1 – Identification du vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après « CGV », régissent les ventes réalisées sur la boutique en ligne Les Trésors Créatifs, hébergée sur la plateforme Payhip et accessible à l’adresse :
payhip.com/lestresorscreatifs
La boutique est exploitée par :
Mathilde Soler – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Les Trésors Créatifs
SIRET : 914 324 322 00025
SIREN : 914 324 322 – Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE)
Adresse professionnelle : 2 Route départementale 16, 13121 Aurons
Adresse électronique : lestresorscreatifs@gmail.com
Téléphone : 06.52.44.48.96
Les présentes CGV s’appliquent aux ventes réalisées auprès de consommateurs agissant à des fins non professionnelles.
Article 2 – Produits
Les Trésors Créatifs propose notamment des kits créatifs, des figurines en plâtre et des objets décoratifs à peindre et à personnaliser.
Les figurines en plâtre sont fabriquées artisanalement par Mathilde Soler, créatrice de la marque Les Trésors Créatifs.
La composition exacte de chaque produit ou kit est indiquée sur sa fiche produit.
Les kits créatifs pour enfants peuvent notamment comprendre :
- des figurines en plâtre ;
- des pots de peinture ;
- une peinture phosphorescente ou vernis lorsque cela est indiqué ;
- un pinceau ;
- des accessoires ou systèmes de suspension selon le modèle.
Les photographies et descriptions sont réalisées avec soin afin de présenter les produits de la manière la plus fidèle possible.
En raison de leur fabrication artisanale, de légères variations de couleur, de texture, de surface ou de finition peuvent exister d’une figurine à l’autre.
Ces particularités liées à la fabrication artisanale ne sauraient toutefois couvrir un produit présentant un véritable défaut de conformité ou ne correspondant pas à sa description.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros.
Les Trésors Créatifs bénéficie actuellement du régime de franchise en base de TVA.
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
Les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix des produits, sauf indication contraire. Leur montant est communiqué au client avant la validation définitive de la commande.
Les Trésors Créatifs se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Le prix applicable à une commande est celui affiché au moment de sa validation.
Article 4 – Commande
Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
Avant de valider définitivement sa commande, il peut vérifier notamment :
- les produits sélectionnés ;
- les quantités ;
- les prix ;
- les éventuels frais de livraison ;
- le montant total de la commande.
La validation de la commande implique l’acceptation des présentes CGV.
Une confirmation de commande est envoyée à l’adresse électronique renseignée par le client.
Les produits proposés sur la boutique sont normalement préparés en stock et sont régulièrement refabriqués en fonction des quantités disponibles.
En cas d’indisponibilité exceptionnelle d’un produit après validation de la commande, Les Trésors Créatifs informera le client dans les meilleurs délais et procédera au remboursement du produit concerné lorsqu’il ne peut pas être fourni.
Article 5 – Paiement
Le paiement est effectué immédiatement en ligne lors de la commande.
Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés sur la boutique Payhip au moment de l’achat.
Les paiements par carte bancaire sont actuellement traités par Stripe.
Le montant total à payer, comprenant le prix des produits et les éventuels frais de livraison, est indiqué au client avant la validation définitive du paiement.
La commande n’est considérée comme validée qu’après confirmation du paiement.
Article 6 – Préparation, expédition et livraison
Les commandes sont préparées et expédiées dans un délai maximal de 48 heures ouvrées après confirmation du paiement, sauf circonstances exceptionnelles ou indication différente figurant sur la fiche d’un produit.
Les dépôts de colis sont habituellement effectués les :
lundis, mercredis et vendredis, hors jours fériés.
Les ventes et livraisons sont, pour le moment, limitées à la France, dans les zones effectivement proposées lors du passage de la commande.
Selon les options disponibles sur la boutique, les modes de livraison peuvent notamment être :
Mondial Relay : livraison en Locker, lorsque cette option est disponible ;
Colissimo : livraison à domicile.
Lorsque la livraison en Locker est proposée, le client sélectionne le Locker souhaité au cours du processus de commande.
Les frais de livraison et les informations relatives au délai de livraison sont indiqués au client avant la validation définitive de sa commande.
Le délai annoncé par le transporteur s’ajoute au délai de préparation et d’expédition de la commande.
À défaut d’indication d’une date ou d’un délai de livraison spécifique, la livraison doit intervenir conformément aux délais prévus par le Code de la consommation.
Les Trésors Créatifs reste responsable du produit jusqu’à sa remise physique au client ou à un tiers désigné par celui-ci lorsque le transporteur a été proposé par Les Trésors Créatifs.
En cas de retard, perte ou difficulté de livraison, le client est invité à contacter Les Trésors Créatifs à :
Article 7 – Droit de rétractation et retours
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de son produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier sa décision.
Lorsque plusieurs produits faisant partie d’une même commande sont livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier produit concerné.
Le client peut exercer son droit de rétractation :
- au moyen de la fonctionnalité de rétractation mise à disposition sur la boutique lorsqu’elle est disponible ;
- en utilisant le formulaire figurant à la fin des présentes CGV ;
- ou en adressant une déclaration claire à lestresorscreatifs@gmail.com.
Après avoir communiqué sa décision de se rétracter, le client dispose de 14 jours pour retourner les produits.
État des produits retournés
Le produit doit être retourné complet avec l’ensemble de ses éléments.
L’ouverture du colis d’expédition ou du sachet contenant le kit ne suffit pas, à elle seule, à supprimer le droit de rétractation.
En revanche, le client est responsable de la dépréciation du produit résultant de manipulations allant au-delà de celles nécessaires pour vérifier sa nature et ses caractéristiques.
Peuvent notamment entraîner une dépréciation du produit :
- des figurines peintes, cassées ou modifiées ;
- des pots de peinture utilisés ou substantiellement entamés ;
- un pinceau utilisé ;
- des accessoires manquants ;
- une détérioration du contenu résultant d’une utilisation du kit.
Dans une telle situation, Les Trésors Créatifs pourra tenir compte de la perte de valeur du produit lors du remboursement, dans les limites prévues par la législation applicable.
Frais de retour
En cas de simple changement d’avis, les frais directs de retour sont à la charge du client.
Les Trésors Créatifs peut fournir au client une étiquette de retour prépayée.
Le coût de cette étiquette est alors communiqué au client et reste à sa charge lorsqu’il s’agit d’une simple rétractation. Ce coût peut être déduit du montant à rembourser avec l’accord du client.
Cette règle ne s’applique pas aux frais devant être supportés par le vendeur lorsqu’un produit bénéficie d’une garantie légale.
Remboursement
En cas de rétractation portant sur l’ensemble de la commande, Les Trésors Créatifs rembourse le prix des produits ainsi que les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard proposé.
Lorsqu’un client avait volontairement choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé, le supplément correspondant n’est pas remboursé.
Le remboursement intervient au plus tard dans les 14 jours suivant la notification de la rétractation.
Les Trésors Créatifs peut différer le remboursement jusqu’à la récupération des produits ou jusqu’à ce que le client fournisse une preuve de leur expédition.
Le remboursement est effectué au moyen du même mode de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire du client.
Produits personnalisés
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Cela pourra notamment concerner une création comportant un prénom choisi par le client lorsqu’elle est assemblée ou réalisée spécifiquement selon sa demande et constitue ainsi un produit nettement personnalisé.
Lorsque cette exception s’applique, elle est indiquée sur la fiche du produit avant la commande.
La simple fabrication artisanale d’un produit standard n’exclut pas le droit de rétractation.
Article 8 – Produit endommagé, incomplet ou non conforme
Les Trésors Créatifs apporte un soin particulier à la fabrication et à l’emballage des commandes.
Si un produit est reçu cassé, incomplet, défectueux ou différent de celui commandé, le client est invité à contacter :
en indiquant son numéro de commande et la nature du problème.
Des photographies peuvent être demandées ou proposées afin de faciliter la compréhension de la situation et le traitement de la réclamation.
La fourniture de photographies ne constitue toutefois pas une condition permettant de supprimer les droits du consommateur au titre des garanties légales.
Selon la situation et les droits applicables, une mise en conformité, un remplacement, une réduction du prix ou un remboursement pourra être proposé.
Article 9 – Garanties légales
Les produits vendus par Les Trésors Créatifs bénéficient de plein droit :
• de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation ;
• de la garantie légale des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Ces garanties sont indépendantes du droit de rétractation.
Le professionnel responsable de ces garanties est :
Mathilde Soler – Les Trésors Créatifs
Adresse : 2 Route Départementale 16, 13121 Aurons
Téléphone : 06.52.44.48.96
E-mail : lestresorscreatifs@gmail.com
ENCADRÉ RELATIF AUX GARANTIES LÉGALES
Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.
Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.
La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.
La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.
Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :
1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ;
2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ;
3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ;
4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.
Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.
Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.
Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.
Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.
Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel ( article L. 241-5 du code de la consommation).
Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.
Article 10 – Utilisation et sécurité des produits
Les kits destinés aux enfants sont indiqués à partir de 3 ans.
Le client et, lorsque le produit est destiné à un enfant, l’adulte responsable de celui-ci doivent prendre connaissance des avertissements et consignes de sécurité accompagnant le produit avant son utilisation.
Les produits doivent être utilisés conformément à leur destination et aux instructions figurant sur leur emballage ou leur notice.
Les figurines, peintures, pots de peinture, pinceaux et accessoires ne doivent pas être ingérés.
Les peintures doivent être utilisées conformément aux précautions communiquées par leur fabricant.
Les figurines en plâtre étant fragiles, elles doivent être manipulées avec précaution.
Les enfants doivent utiliser les produits dans les conditions de surveillance précisées sur la notice.
Non-respect des consignes
Les Trésors Créatifs ne saurait être tenue responsable des dommages résultant exclusivement d’une utilisation manifestement contraire à la destination du produit ou du non-respect des consignes et avertissements de sécurité clairement communiqués, lorsque le dommage ne résulte pas d’un défaut du produit.
La présente clause ne peut notamment avoir pour effet d’exclure ou de limiter les responsabilités qui ne peuvent légalement être écartées, notamment la responsabilité pouvant résulter d’un produit défectueux.
Article 11 – Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos et éléments visuels réalisés par Les Trésors Créatifs sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, exploitation, utilisation ou diffusion non autorisée de ces éléments est interdite, sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi.
Article 12 – Données personnelles
Les informations personnelles communiquées par le client sont utilisées notamment pour :
- traiter la commande ;
- procéder au paiement ;
- assurer l’expédition et la livraison ;
- communiquer avec le client ;
- assurer le service après-vente ;
- respecter les obligations légales et comptables applicables.
Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données.
Les modalités détaillées de traitement des données personnelles sont précisées dans la politique de confidentialité de la boutique.
Article 13 – Réclamations et service après-vente
Pour toute question, difficulté ou réclamation concernant une commande, le client peut contacter Les Trésors Créatifs à :
Afin de faciliter le traitement de sa demande, il est recommandé au client d’indiquer :
- son nom ;
- son numéro de commande ;
- le produit concerné ;
- une description du problème rencontré.
Des photographies peuvent être jointes lorsqu’elles permettent de faciliter le traitement de la demande.
Les Trésors Créatifs s’efforcera d’apporter une réponse et une solution adaptées dans les meilleurs délais.
Le présent article n’a pas pour effet de réduire ou supprimer les garanties et droits légaux du consommateur.
Article 14 – Médiation de la consommation
Le client est invité, en cas de litige, à adresser en premier lieu une réclamation à :
Les Trésors Créatifs
Si aucune solution satisfaisante n’a pu être trouvée après cette réclamation préalable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Les Trésors Créatifs.
Médiateur de la consommation :
Nom : [À COMPLÉTER APRÈS VALIDATION ADHÉSION]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site Internet : [À COMPLÉTER]
Article 15 – Force majeure
Les Trésors Créatifs ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution de ses obligations résultant d’un événement constituant un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.
La force majeure suppose notamment un événement échappant au contrôle de la partie concernée, qui ne pouvait raisonnablement être prévu et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées.
Lorsque l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation concernée peut être suspendue pendant la durée de cet empêchement.
Lorsque l’empêchement est définitif et rend impossible l’exécution de la commande, le contrat pourra être résolu conformément à la législation applicable et les sommes dues au client seront remboursées.
Le présent article ne prive pas le consommateur de ses droits légaux.
Article 16 – Modification des CGV et droit applicable
Les Trésors Créatifs se réserve le droit de modifier les présentes CGV.
Les conditions applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de sa validation.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les règles légales relatives à la compétence des juridictions s’appliquent.
ANNEXE – FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
Le présent formulaire peut être utilisé par le consommateur souhaitant exercer son droit de rétractation concernant une commande passée auprès de Les Trésors Créatifs.
À adresser à :
Les Trésors Créatifs – Mathilde Soler
Adresse : 2 Route départementale 16, 13121 Aurons
E-mail : lestresorscreatifs@gmail.com
Je vous informe par la présente de ma décision d’exercer mon droit de rétractation concernant la commande suivante :
Numéro de commande :
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Produit(s) concerné(s) :
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Date de la commande :
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Date de réception :
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Nom et prénom du consommateur :
..................................................................
Adresse du consommateur :
..................................................................
Date :
..................................................................
Signature du consommateur uniquement en cas d’envoi du formulaire sous format papier :
..................................................................