Mentions légales
Éditeur de la boutique
La boutique en ligne DOMUS ELITE est éditée par :
DOMUS ELITE
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 euros
Siège social : 50 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
SIREN : 987 618 931
SIRET : 987 618 931 00016
RCS Paris : 987 618 931
RNE : 987 618 931
Téléphone : 01 84 16 49 47
E-mail : support@domus-elite.fr
Directeur de la publication
Samuel SCAT, Président de DOMUS ELITE.
Hébergement et plateforme technique
La boutique et les contenus numériques proposés sont hébergés et distribués au moyen de la plateforme Payhip, exploitée par :
PAYHIP LIMITED
Société enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08386910
167–169 Great Portland Street, 5th Floor
London W1W 5PF
United Kingdom
E-mail : contact@payhip.com
Site : payhip.com
Payhip ne publie actuellement aucun numéro de téléphone de support. Une demande a été adressée à Payhip afin d’obtenir, pour les besoins des présentes mentions légales, un numéro téléphonique ou les coordonnées complètes de l’hébergeur technique concerné. Les présentes mentions seront actualisées dès réception de ces informations.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus créés, édités ou commercialisés par DOMUS ELITE, notamment les textes, guides, documents, fichiers, modèles, visuels, logiciels, outils et autres ressources numériques, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, mise à disposition, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable de DOMUS ELITE est interdite, sauf dispositions légales contraires ou conditions particulières expressément prévues lors de l’achat.