Mentions légales
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Dernière mise à jour : 27 octobre 2026
1. Éditeur de la boutique
La boutique en ligne Mister G DJ, accessible à l'adresse https://payhip.com/MisterGdj, est exploitée par :
Gérard Turcano – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Party Time Sono – Mister G DJ
Adresse professionnelle : 130 route de Musin, 01300 Magnieu, France
Numéro SIREN : 539 084 707
Numéro SIRET : 53908470700022
Adresse électronique : partytimesono@gmail.com
Téléphone professionnel : 0610679057
Directeur de la publication : Gérard Turcano
2. TVA
L'entrepreneur individuel bénéficie de la franchise en base de TVA.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts, pour les opérations relevant de cette franchise.
Pour certaines ventes de produits numériques, la plateforme Payhip peut être chargée de calculer, collecter et reverser la TVA applicable, conformément à ses conditions et aux réglementations concernées.
3. Hébergement du site
La boutique est hébergée sur la plateforme Payhip.
Hébergeur : Payhip Limited
Numéro d'immatriculation au Royaume-Uni : 08386910
Adresse : 167–169 Great Portland Street, 5th Floor, Londres W1W 5PF, Royaume-Uni
Site internet : https://payhip.com
Adresse électronique : contact@payhip.com
Téléphone de l'hébergeur : À compléter après confirmation auprès de Payhip.
4. Propriété intellectuelle
Les contenus originaux présentés ou commercialisés sur cette boutique, notamment les textes, guides numériques, illustrations, photographies et éléments graphiques, sont protégés par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable du titulaire des droits, toute reproduction, revente, diffusion, publication ou distribution non autorisée est interdite.
L'achat d'un ebook confère uniquement un droit de consultation et d'utilisation individuelle, conformément aux conditions générales de vente.
Les professionnels peuvent utiliser les conseils contenus dans les guides pour leur propre activité, mais ne sont pas autorisés à transmettre ou distribuer les fichiers numériques à leurs clients.
5. Données personnelles
Les informations personnelles recueillies lors des commandes et des échanges avec les clients sont utilisées pour le traitement des achats, la fourniture des produits numériques, l'assistance client et le respect des obligations légales.
Les modalités de traitement des données personnelles et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la politique de confidentialité de la boutique.
6. Conditions générales de vente
Les conditions applicables à l'achat et à l'utilisation des produits numériques sont détaillées dans la page Conditions générales de vente (CGV).
7. Contact
Pour toute demande concernant un produit, une commande ou le fonctionnement de la boutique, les visiteurs peuvent utiliser la page Contact accessible depuis le menu principal, ou écrire à l'adresse électronique professionnelle indiquée ci-dessus.