Dernière mise à jour : 7 octobre 2026

Éditeur du site

La boutique « Mille Confettis », accessible à l’adresse https://payhip.com/MilleConfettis, est éditée par :

Catherine VO, entrepreneure individuelle — EI

Nom commercial : Love an Angel

Adresse : 1 Impasse Brachet, 69008 Lyon, France

SIREN : 130 962 459

SIRET : 130 962 459 00017

Immatriculation : 130 962 459 R.C.S. Lyon — immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) le 07/10/2026

Code APE : 4791B

Adresse électronique : vocatherine69@gmail.com

Téléphone : 06 95 21 16 53

La directrice de la publication est Catherine VO.

TVA

L’entreprise individuelle bénéficie de la franchise en base de TVA prévue à l’article 293 B du Code général des impôts pour les opérations qui lui incombent.

Pour les ventes de contenus numériques soumises à la TVA du pays du consommateur, la plateforme Payhip calcule, collecte et reverse la taxe applicable conformément à ses obligations. Lorsque le réglage « TVA incluse dans le prix » est appliqué, cette taxe est comprise dans le prix total affiché au client avant la validation de la commande.

Hébergement

La boutique est hébergée par :

Payhip Limited, société enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08386910

167–169 Great Portland Street, 5th Floor, London W1W 5PF, Royaume-Uni

Adresse électronique : contact@payhip.com

Téléphone : en attente de communication par Payhip

Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations, personnages, compositions, photographies, vidéos, documents PDF, éléments graphiques et plus généralement l’ensemble des contenus commercialisés ou diffusés sous la marque Mille Confettis sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

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Certains visuels de présentation peuvent avoir été créés ou retouchés avec l’aide d’outils d’intelligence artificielle. Les fichiers vendus et leurs conditions d’utilisation restent soumis aux mêmes règles de propriété intellectuelle.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

CM2C

49 rue de Ponthieu

75 008 PARIS

Tel : 01 89 47 00 14

Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php

Mail : litiges@cm2c.net

Contact

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